Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MORGAN STANLEY, DEAN WITTER, DISCOVER & CO., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
98712718
Date de dépôt :
13/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/01/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 janvier 1998 par la société MORGAN STANLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est la société MORGAN STANLEY domicilié(e) 1585 Broadway, NEW YORK, Etat de New York 10036, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712718.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 janvier 2008.

MORGAN STANLEY a également déposé les autres marques suivantes : MORGAN STANLEY DEAN WITTER


MORGAN STANLEY, DEAN WITTER, DISCOVER & CO., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) - 1585 Broadway, NEW YORK, Etat de New York 10036, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Inscription le 30 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378468 - Publication au BOPI 2003-09-30

Inscription le 23 juillet 1998 - Changement de dénomination n°258364 - Publication au BOPI 1998-07-23

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

- services financiers, notamment services de courtage en bourse et de négoce de titres et valeurs mobilières.